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Ethique et responsabilité médicale1993, 47 p., isbn 2-704-00711-XBook

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Rapport concernant les problèmes éthiques posés par l'appréciation des risques du SIDA par la recherche d'anticorps spécifiques chez les donneurs de sang1985, 13 p.Book

La transmission de l'information scientifique relative à la recherche biologique et médicale. Questions éthiquesJOURNAL INTERNATIONAL DE BIOETHIQUE ET ETHIQUE. 1996, Vol 7, Num 2, pp 131-133, issn 1287-7352Article

La contraception chez les personnes handicapées mentales. Avis. Rapport1996, 22 p.Book

Avis n° 45 sur les questions éthiques posées par la transmission de l'information scientifique relative à la recherche biologique et médicale. Compléments au rapport sur la transmission scientifique relative à la recherche biologique et médicaleLes Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé. 1995, Num 5, pp 5-23, issn 1260-8599Article

Ethique et recherche biomédicale : rapport 19891990, 188 p.Book

Ethique et recherche biomédicale : Rapport 19861987, 229 p.Book

Avis 1984-1986 Comité Consultatif National d'éthique pour les Sciences de la Vie et de la Santé1986, 17 p.Book

Avis et recommandations sur les problèmes éthiques posés par le désir d'enfant chez des couples où l'homme est séropositif et la femme séronégativeLes Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé. 1998, Num 15, pp 3-10, issn 1260-8599Article

Consentement éclairé et information des personnes qui se prêtent à des actes de soin ou de rechercheLAENNEC. 1998, Num 2, pp 17-20, issn 1272-520XArticle

Ethique et recherche biomédicale. Rapport 1995-19961997, 283 p., isbn 2-110-03799-7Book

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Usage de l'alcool, des drogues et toxicomanie en milieu de travail : enjeux éthiques liés à leurs risques et à leur détection2011, 28 p.Report

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N° 52-53 : la constitution de collections de cellules, tissus et organes embryonnaires humains et leur utilisation à des fins thérapeutiques ou scientifiques. RapportLes Cahiers du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé. 1997, Num 12, pp 10-16, issn 1260-8599Article